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743 résultat(s) trouvé(s)
- 09/10/03
Rapport de l'Assemblée Nationale au sujet du projet de loi de finance pour 2004
Rapport de cette même commission au sujet du projet de loi de finances pour 2004. Où l'on réfléchissait au sujet de l'impact de la LOLF sur les EPSCP Rapport du 9 octobre 2003 sur la loi 2004 (PDF de
- 22/10/99
Charges et potentiels d'enseignement : enjeux individuels et collectifs
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- 22/10/99
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- 22/10/99
L'organisation de la fonction financière
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- 15/10/99
Circulaire du 7 octobre 1999 relative à la mise en oeuvre des dispositions de la loi no 99-587 du 12 juillet 1999 - NOR : MENB9902146C Cette circulaire étant particulièrement longue, puisqu'elle donne
- 14/10/99
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- 21/09/99
Le recrutement des chercheurs et l'organisation des activités scientifiques dans les entreprises
Cliquez sur le titre pour ouvrir le document PDF. Travail de recherche publié en format PDF sur le site internet de l'IREDU (laboratoire CNRS de l'Université de Bourgogne). http://www.u-bourgogne.fr/I
- 12/07/99
Loi sur l'innovation et la recherche (juillet 1999)
Loi no 99-587 du 12 juillet 1999 - NOR : MENX9800171L Article 1er La loi no 82-610 du 15 juillet 1982 d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France
- 07/03/00
Charges et potentiels d'enseignement : enjeux individuels et collectifs.
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- 28/02/00
Instruction comptable M9 1 (tome 1)
A consulter sur le site du ministère de l'économie : http://www.finances.gouv.fr/reglementation/instructions_comptables/M91/
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