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338 résultat(s) trouvé(s)
- 04/12/97
Décret modificatif relatif aux commissions de spécialistes de l'enseignement supérieur.
Décret no 97-1120 du 4 décembre 1997 modifiant le décret no 88-146 du 15 février 1988 - NOR : MENX9700127D Art. 1er. - L'article 3 du décret du 15 février 1988 susvisé est remplacé par les disposition
- 15/04/10
Délégation Globale de Gestion > Session 4
La quatrième session du cycle d'accompagnement des établissements désireux de mettre en place la délégation globale de gestion a permis d'aborder les points suivants : Un état des réflexions et action
- 12/03/10
Délégation de signature dans le cadre de la délégation globale de gestion
Saisi par l'Amue sur les possibilités pour un président d’université d’accorder une délégation de signature à un fonctionnaire de catégorie A, personnel d’un EPST et travaillant à l’université dans le
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