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743 résultat(s) trouvé(s)
- 26/09/01
La gestion des immobilisations dans les universités et les établissements
La mise en oeuvre d'un inventaire et d'une politique d'amortissement dans chaque E.P.S.C.P (Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel) correspond à des impératifs de sin
- 09/11/05
L'Agence a publié dans sa collection un document consacré à la fiscalité directe applicable aux EPSCP. Bien que la portée véritable de ce dossier pourrait prochainement s'en trouver limitée en pratiqu
- 20/05/09
Le cadre et le périmètre de gestion des universités connaissent une évolution majeure à l’occasion de la mise en œuvre de la loi libertés et responsabilités des universités et de leur passage aux resp
- 08/10/08
7ème PCRD : calcul de coûts complets
Dans le cadre de la construction de l’espace européen de la recherche visant à faire de l’Europe une zone d’économie de la connaissance performante, le 7ème programme cadre de recherche et de développ
- 07/10/09
Valomecum > guide de gestion et de valorisation de la propriété intellectuelle
La gestion et la valorisation de la propriété intellectuelle issue de la recherche publique constituent un fort enjeu à l’heure où la production de connaissances est devenue l’un des principaux moteur
- 06/05/10
Partenariat public-privé (PPP) > l'accompagnement de l’Amue
L'Amue a été chargée par le service des grands projets immobiliers du MESR d’organiser un ensemble d’actions à destination des équipes dirigeantes impliquées dans l’opération Campus ou dans une démarc
- 08/10/09
Comptabilité analytique > mise en place d’un nouveau dossier
Depuis 2005, l’Amue, en s’appuyant sur la contribution de représentants de la communauté universitaire, a engagé plusieurs actions dans le domaine de la comptabilité analytique : 2006 > première éditi
- 12/02/10
Marchés publics > annulation du seuil maximum de passation de commandes
Par un arrêt du 10 février 2010 le Conseil d’Etat a annulé les dispositions du décret n°2008-1356 du 19 décembre 2008 relevant de 4000 à 20 000 euros HT le seuil en deçà duquel un marché public peut ê
- 01/10/09
Sécurisation du crédit d'impôt recherche
Le décret n° 2009-1046 du 27 août 2009 précise que, pour apprécier l'éligibilité de dépenses au dispositif du crédit d'impôt recherche, l'administration peut solliciter l'avis d'organismes chargés de
- 24/10/08
Le projet annuel de performance regroupe la présentation du programme et de ses actions, la présentation des objectifs et des indicateurs de résultats, la justification au premier euro des crédits dem
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