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743 résultat(s) trouvé(s)
- 15/02/00
L'activité économique des universités
(publication) Coll. : Revue FAC Editeur : 42 pages Francs Date d'édition : 1999 Actes des journées nationales de printemps de l'Association des Agents Comptables d'Université. Tables rondes consacrées
- 21/01/00
Les universités dans le rapport 1999 de la Cour des Comptes
http://www.ccomptes.fr/Cour-des-comptes/Publications/rapports/rp1999/rp1999_15.htm La Cour des Comptes s'est penchée sur la gestion des universités dans le chapitre V de son rapport annuel, sous le ti
- 20/12/99
Décret fixant les rémunérations des fonctionnaires par les entreprises
Décret n° 99-1081 du 20 décembre 1999 fixant les plafonds de rémunérations prévus dans la loi n° 82-610 du 15 juillet 1982 - NOR : MENG9902432D Art. 1er. - Le montant annuel des compléments de rémunér
- 13/12/99
Vers un nouveau service aux étudiants : l'accompagnement à la création d'entreprises
Cliquez sur le titre pour ouvrir le document au format PDF. En cas de problème de lecture ou d'impression, nous vous conseillons de télécharger le document sur votre disque dur avant consultation, plu
- 25/04/97
Circulaire relative à l'équipement des administrations en matériels d'imprimerie et de reproduction
La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités d'application des missions dévolues à la commission interministérielle des matériels d'imprimerie et de reproduction (CIMIR). Celle-ci, in
- 14/01/94
Décret relatif au budget et au régime financier des EPSCP
Décret no 94-39 du 14 janvier 1994 - NOR : RESK9301635D Art. 1er . - Les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, désignés dans la suite du présent décret par "établ
- 29/01/93
Loi du 29 janvier 1993 modifiée relative à la transparence des procédures publiques
Article 1 Le service central de prévention de la corruption, placé auprès du ministre de la justice, est chargé de centraliser les informations nécessaires à la détection et à la prévention des faits
- 30/08/85
Décrets relatifs au statut et au fonctionnement de l'Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Article 1 Il est créé un établissement public industriel et commercial qui prend le nom de "Union des groupements d'achats publics" placé sous la tutelle du ministre chargé de l'économie, des finances
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