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743 résultat(s) trouvé(s)
- 16/04/04
Rencontre Amue / consortium Jefyco
L'Amue et le groupement d'établissements qui utilisent les applications du Consortium Jefyco (Université La Rochelle) se sont rencontrés ce jour 16 avril 2004 à Paris. Ils ont pris acte des différents
- 14/04/04
Éléments d’information pour établir la liasse fiscale et la déclaration de résultat
Introduction Les personnes morales passibles de l'impôt sur les sociétés (IS) doivent souscrire une déclaration fiscale de résultat ainsi qu'un ensemble de documents constituant ce qui est communément
- 02/03/04
Modalités pratiques du paiement de l'impôt sur les sociétés par les EPSCP
Cliquer sur le titre pour télécharger la note (26 pages au format pdf) En raison de leur assujettissement à l'impôt sur les sociétés depuis le 1er janvier 2003, les EPSCP peuvent, le cas échéant, être
- 26/02/04
Article 1 A l'appui des candidatures et dans la mesure où ils sont nécessaires à l'appréciation des capacités des candidats, l'acheteur public ne peut demander que les renseignements ou l'un des rense
- 19/11/04
Séminaire "Dématérialisation des marchés : présentation d'une solution mutualisée"
Téléchargement Supports de présentation : cliquez sur "télécharger" ci-dessous. Ouverture et présentation de problématique générale Guy LE VAILLANT , Directeur du département services, Amue Présentati
- 16/11/04
Projet de loi de finances 2005 : présentation devant les assemblées
Le 9 novembre la commission des finances du Sénat adoptait les crédits de l'enseignement supérieur. 6 jours plus tôt la commission des finances de l'Assemblée nationale faisait de même suite à l'aval
- 22/10/04
L'impôt sur les société (IS) a longtemps été une matière inconnue au sein des EPSCP même si, en droit, leurs activités y étaient soumises depuis la naissance de cette imposition spécifique. Pour accom
- 26/05/04
Trois questions à Simon Larger sur la dématérialisation des marchés publics
Simon Larger, chargé de domaine finances à l'Amue, revient sur le processus de dematérialisation des procédures de marchés publics et explicite la démarche de l'Agence. Quels sont les problèmes soulev
- 25/02/19
Club U Sifac 2019 + Ouverture des inscriptions
Téléchargez le programme complet Le programme est susceptible d'être ajusté à la marge en accord avec le Comité d'organisation et l'avancée des inscriptions. Nous vous invitons à compléter nos formula
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