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4843 résultat(s) trouvé(s)
- 17/12/07
Le décret n° 84-971 du 30 octobre 1984 est modifié par : le décret n° 2005-37 du 10 janvier 2005 qui définit à l'article 2, le mode de calcul de la contribution, le décret n° 2007-1742 du 11 décembre
- 28/05/07
Décret relatif au temps partiel dans la fonction publique de l'État
Il a été modifié par : la loi 2003-775 portant réforme des retraites et des décrets pris en application, notamment les décrets n° 2003-1307 du 26 décembre 2003, n° 2004-678 du 8 juillet 2004, et n° 20
- 21/12/07
A ce titre l'Amue participera aux opérations d'accompagnement des sites en implantation et mettra à disposition des établissements son outil de consultation et de saisie des demandes d’assistance via
- 14/12/07
Réussir en licence : le plan d’action du ministère
Le plan pour la réussite en licence est issu de la concertation engagée dans le cadre du chantier « réussir en licence et lutter contre l’échec à l’université » avec la communauté universitaire. Ce je
- 12/12/07
Échanges Xlab-NABuCo 2007/2008
L'équipe NABuCo met à votre disposition une note précisant les recommandations concernant les échanges Xlab-NABuCo en cette fin d'exercice. Elle complète les deux manuels utilisateurs diffusés par la
- 04/12/07
Informatique et Libertés : création d’un réseau de correspondants
La loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 aout 2004, définit « les principes à respecter lors de la collecte, du traitement et de la conservation des données pers
- 22/11/07
Point de situation du projet Astre
Le courrier envoyé dans les établissements concerne : - La nouvelle version de Astre, mise à disposition en juin 2007, qui prend en compte une évolution technologique de l’éditeur Oracle - La version
- 27/11/07
Du 8 au 11 novembre 2007 se sont tenues à Strasbourg, les XXIVè rencontres de la CEVPU (conférence nationale des étudiants vice-présidents d'université). Au programme, le processus de Bologne, l’inser
- 23/11/07
Arrêtés du 19 novembre 2007 portant délégation de pouvoirs du ministre aux présidents
Ces deux textes portent délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux présidents des universités et aux présidents ou directeurs des autres établissements publics d'enseign
- 23/11/07
La date de mariage de la TVA avec les maths se rapproche...
Une instruction du 19 novembre 2007 publiée au Bulletin officiel de la Comptabilité Publique, sous le n°07-045-M0, commente les conséquences, pour les collectivités locales et les établissements publi
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