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• 23/12/04

Décret et arrêtés relatifs à l'indemnité d'administration et de technicité

Ressources humaines

Les montants de référence figurent notamment dans les mises à jour. Ces textes sont regroupés et présentés en version comparative

• 14/04/04

Arrêté définissant les fonctions autres que d'enseignement et de recherche

Ressources humaines

La version comparative est disponible.

• 03/06/05

L’Université : Acteur majeur dans l’Europe des formations supérieures

Formation vie de l’étudiant

Autre texte adopté durant la plénière du 26 mai, concernant l'accès aux masters. "Une évolution dans le système LMD : vers un nouveau mode d'accès en master" Introduction [...] La Conférence des Prési

• 08/09/04

La laïcité à l'université

Formation vie de l’étudiant

Télécharger le document en cliquant sur le titre. Retrouvez le guide "Laïcité et enseignement supérieur" rédigé à l'issue de ce séminaire Quelle attitude adopter face à un refus d'assister aux cours o

• 06/09/04

Laïcité et enseignement supérieur : le guide

Formation vie de l’étudiant

Cette réflexion a été engagée pour la première fois au niveau de l'enseignement supérieur et permet à la conférence des présidents de prendre position sur cette question délicate et essentielle. Faisa

• 03/08/07

Décret 2007-918 relatif à la situation indemnitaire de certains personnels des IUFM intégrés dans les universités

Ressources humaines

Le Décret 2007-918 du 14 mai 2007 offre la possibilité, sous certaines conditions, aux anciens : directeurs directeurs adjoints secrétaires généraux agents comptables des IUFM transférés dans les univ

• 03/08/07

Decret 2007-772 relatif à la rémunération des personnels invités et associés

Ressources humaines

Désormais, l'indice ou le niveau de rémunération sont fixées par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur sur proposition des instances de l'établissement : CUFR pour les associés et invi

• 14/03/03

Décret sur les personnels non titulaires des SAIC

Ressources humaines

Vous trouverez ci-dessous une version du décret dans laquelle les articles non applicables aux agents recrutés pour les SAIC sont grisés. Décret n° 2002-1347 du 7 novembre 2002 portant dispositions gé

• 05/01/06

Decret n°85-1534 ITARF : modifications du décret de 1985

Ressources humaines

Ces décrets intègrent les dispositions résultant du protocole Jacob et plus particulièrement, pour les catégories C, la fusion des corps d'AST RF, AGT RF et ADT RF au sein du nouveau corps des ATRF :

• 19/07/07

Séminaire Astre : 3 questions à

Transverse

Magali Clareton Pérotin* vous avez rassemblé les établissements utilisateurs d'Astre, le logiciel de gestion de la Paie, pour faire le point sur son utilisation, quelles conclusions tirez-vous de ce s