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4843 résultat(s) trouvé(s)
- 12/10/09
Agents comptables > un référentiel du contrôle interne de la paie
Élaboré en collaboration entre la DGFIP, la Recette générale des finances et les universités Paris-I Panthéon-Sorbonne, Paris-II Panthéon-Assas et Paris-Diderot (Paris-VII), le référentiel est décrit
- 10/11/09
Séminaire RCE > inscrivez-vous
Le séminaire "Gérer les responsabilités et compétences élargies" est organisé sur deux jours. Il abordera de nombreuses thématiques liées aux RCE telles que : l’organisation des fonctions centrales po
- 20/11/09
La modernisation de la gestion publique > un levier pour l’autonomie des universités
Le rapport de l’IGAENR est un recueil d’information sur les modes de fonctionnement des universités à partir des audits menés par l’organisme depuis 2007. Il est organisé en trois chapitres : La réfor
- 02/12/09
Journées "Gérer les responsabilités et compétences élargies"
L'Amue s'est donnée pour objectif, dans le cadre de l'accession progressive des établissements aux responsabilités et compétences élargies (RCE), d'offrir à ses adhérents un espace privilégié de parta
- 04/01/10
Les établissements bénéficiant des responsabilités et compétences élargies au 1er janvier 2010
39 arrêtés du 29 décembre 2009, parus au JO du 31 décembre 2009, modifient l'annexe de l’arrêté du 26 décembre 2008 paru au JO du 30 décembre 2008. Cette annexe détermine la liste des établissements p
- 18/03/07
Comités de domaine formation, vie de l'étudiant
Points de rencontre réguliers avec des représentants de la communauté universitaire, les comités de domaine permettent d'identifier les attentes et les priorités des établissements. Lieux de débats et
- 20/04/07
Décret relatif aux modalités de déduction de la TVA
A compter de 2008, les établissements d'enseignement supérieur et de recherche pourront bénéficier d'une récupération de TVA plus importante. Il convient de s’arrêter sur le décret n° 2007-566 du 16 a
- 23/04/07
Faire-part de mariage de la TVA et des maths
L'attention est tout spécialement appelée sur le décret n° 2007-566 du 16 avril 2007 publiée au JORF du 19 avril (ci-joint). En effet, ce texte prévoit de nouvelles modalités d'exercice du droit à déd
- 16/06/08
Un éclairage supplémentaire en TVA
L'administration fiscale a publié au Bulletin officiel des impôts, sous la référence 3 A-4-08, une instruction, n° 63 du 13 juin 2008, apportant des précisions sur les règles de TVA applicables aux ét
- 28/09/07
Une nouvelle dimension de la GRH
Suite à la publication en juillet 2007 des documents du groupe de travail « Connaissance et pilotage des emplois et de la masse salariale », Act'U vous propose une rencontre avec Véronique Freche-Chan
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